Mentions légales
Éditeur du site
Le site France Locaux est édité par la société SAS FRANCE LOCAUX :
- Siège social : 23 rue de Stalingrad, 93000 Bobigny
- SIRET : 941 307 142 00013
Réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par Redcat Studio en partenariat avec Hexacom.
- Siège social : 18 Rue Francis de Pressensé
- Immatriculation : 431 953 918 00023
- Téléphone : 01 48 20 19 67
- Adresse e-mail : contact@redcat-studio.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Tristan Dureuil.
- Adresse e-mail : tristan.dureuil@francelocaux.fr
- Téléphone : 06 23 80 03 71
Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site France Locaux sont protégés par le droit d’auteur, conformément au Code de la propriété intellectuelle français. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou dénaturation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite de SAS FRANCE LOCAUX, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée) et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n° 2016/679, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter SAS FRANCE LOCAUX à l’adresse e-mail : tristan.dureuil@francelocaux.fr.
Responsabilité
Les informations fournies sur le site France Locaux sont à titre indicatif. SAS FRANCE LOCAUX ne saurait être tenu responsable pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site. L’éditeur du site s’efforce de maintenir les informations à jour, mais ne garantit ni leur exactitude ni leur exhaustivité.
Cookies
Le site France Locaux utilise des cookies afin d’améliorer votre expérience utilisateur. En naviguant sur le site, vous acceptez l’utilisation de ces cookies conformément à notre politique de gestion des cookies, disponible sur le site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
Contact
Pour toute question concernant le site, veuillez contacter FRANCE LOCAUX à l’adresse e-mail suivante : contact@francelocaux.fr
